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MENTIONS LÉGALES

Bienvenue sur le site de Charles Faraüs (Dog Solution). Nous vous invitons à consulter les mentions légales ci-dessous indiquées. En faisant usage de ce site, vous déclarez accepter l'ensemble des mentions suivantes. Ces mentions ne sont pas listées de manière exhaustive, de ce fait les droits de M. Charles Faraüs ne se trouvent pas limités à ces dispositions.

 

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Hébergement et informations complémentaires

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.dogsolution.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

  • Propriétaire et/ou éditeur du site : Wix.com

  • N° Siret : 48880960900016

  • Code NAF : 0111Z

  • Certificat de Capacite relatif à l'exercice liées aux animaux de compagnie d'espèce domestique : 

  • Siege Social : EARL du château, 18 rue du Luxembourg 51420 Cernay les Reims

  • Adresse du centre canin : Dog solution, Charles FARAUS, 11 rue de la république 51490 Beine Nauroy

  • Téléphone : 0616761781 

  • Responsable publication : M. Charles Faraüs

  • Mail du responsable publication : dogsolution@outlook.fr 

  • Concepteur multimédia : Roseline Pupier

 

 

Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur

Le présent site web, accessible à l'adresse https://www.dogsolution.fr a été édité par M Charles Faraüs, sous le numéro Siret n°48880960900016.

 

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de M Charles Faraüs, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.

 

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

 

 Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il en est de même pour tous les textes, images animées ou fixes, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site de M Charles Faraüs.

 

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés, sont réservés exclusivement par M Charles Faraüs.

 

Le contenu du site https://www.dogsolution.fr fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de M Charles Faraüs, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

M Charles Faraüs ne sera en aucun cas tenu pour responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, des dommages indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d'un arret d'utilisation, d'une perte de données ou d'une perte de bénéfices) résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement des informations disponibles sur ce site.

 

 Cependant, le téléchargement et l'impression de contenus de ce site sont autorisés à des fins strictement personnelles, à condition que les éléments d'identification de la société de M Charles Faraüs ne soient pas supprimés et que toute l'information concernant les droits d'auteur et autres droits d'exclusivité soit respectée.

CONTACT

11 Rue de la République,

51490 Beine-Nauroy, France

dogsolution@outlook.fr

Tél : 06 16 76 17 81

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